Marque expirée - Marque en non vigueur

MC LI (Motors Combustion LIght)
THIERRY BONNET

Numéro de dépôt :
3662176
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
MC LI (Motors Combustion LIght) de THIERRY BONNET

Présentation de la marque MC LI (Motors Combustion LIght)

Déposée le 3 juillet 2009 par THIERRY BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC LI (Motors Combustion LIght) »

Le déposant est THIERRY BONNET domicilié(e) LA COUR - 85170 - SALIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY BONNET domicilié(e) LA COUR - 85170 - SALIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC LI (Motors Combustion LIght) est expirée depuis le 3 juillet 2019.

THIERRY BONNET a également déposé les autres marques suivantes : Les Pavillons du chouan , bordure concept BORDURES D'ALLÉES DE JARDIN TAPIS Rouges L'ENROBÉ POUR VOS EXTERIEURS , PATRIMONA Investissements Immobiliers


THIERRY BONNET - LA COUR - 85170 - SALIGNY - France


THIERRY BONNET - LA COUR - 85170 - SALIGNY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531020 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Moteurs pour véhicules terrestres.